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allemand

Präzedenz

Donnée du Wiktionnaire, non revue

Ascendance

Reconstituée depuis les relations enregistrées, sans reformuler le texte du Wiktionnaire

Le Wiktionnaire ne donne pas d’étymon pour ce mot.

Descendance

Mots formés à partir de Präzedenz

  • PräzedenzfallallemandPrécédent, décision de jurisprudence antérieure dont la solution s'impose au juge en application de la règle du stare

Sources