français
non-cumul
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Ascendance
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Descendance
Mots formés à partir de non-cumul
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Locutions
Expressions formées avec non-cumul
- non-cumul des peinesfrançaisPrincipe (en vigueur dans certains pays seulement) selon lequel, lors d'une procédure juridique, des peines de même
Sources
Chercher dans : TLFi · FEW · Académie française (nouvel onglet) (Source : www.dictionnaire-academie.fr)