français
copropriété
Propriété d’un seul bien par plusieurs copropriétaires.
4 mots
français, 4 mots
- copropriété forcéefrançaisType de copropriété dont aucun indivisaire ne peut demander le partage.
- règlement de copropriétéfrançaisÉtat descriptif de division en lots de copropriété et leurs conditions d’utilisation.
- syndic de copropriétéfrançaisPersonne qui représente un syndicat de copropriété dans la gestion de leurs indivisions.
- syndicat de copropriétéfrançaisCollectivité regroupant les copropriétaires d'un immeuble.