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latin

derogatus

7 mots

Translittérations automatiques : ISO 9:1995. Comment elles sont calculées

français, 3 mots

  • dérogationfrançaisAction de déroger à une loi, à un acte quelconque de l’autorité publique, à un traité, à un usage, à des droits, etc
  • clause de dérogationfrançaisClause de la Charte canadienne des droits et libertés (par. 33(1)) qui autorise le Parlement fédéral ou une législature
  • dérogatoirefrançaisQui contient une dérogation, qui emporte dérogation.

latin, 3 mots

ukrainien, 1 mot