clauza

Histoire

Cognats

Mots d’autres langues issus du même étymon

• clausefrançaisDisposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public
• clause-orfrançaisDisposition d’un contrat qui prévoit le payement d’une dette dans une monnaie indexée sur l’or.
• clause-relaisfrançaisModalité incluse dans un contrat, qui prévoit l’application d’un ou de plusieurs autres contrats d’assurance en
• clause d’exceptionfrançaisDisposition permettant, sous de strictes conditions, de déroger à une mesure fiscale de portée générale.
• clause d’extinctionfrançaisClause d’une obligation précisant les faits dont la survenance entraînerait la cessation de l’obligation.
• clause d’imprévisibilitéfrançaisClause ayant pour objet d’adapter l’exécution d’un acte juridique aux circonstances qui en bouleverseraient l’équilibre.

Familles

Tous les mots qui descendent des mêmes étymons que clauza

• Famille de clausa — 20 mots ›

Résumé

Composé à partir des relations enregistrées, sans reformuler le texte du Wiktionnaire

Du bas latin clausa.